COMPOSES DE POLYPYRIDYLE PHOSPHONES ET LEURS COMPLEXES
Brevet européen · EP0758337 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0758337
- Numéro de demande
- EP94912663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 1994
- Publié
- 19 févr. 1997
- Délivré
- 16 déc. 1998
- Radié
- 1 mai 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07F 9/58 (2006.01)C07F 15/00 (2006.01)C09B 57/10 (2006.01)H01G 9/20 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB1994/000088 02.05.1994
- Publication PCT
- WO1995/029924 09.11.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mai 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 05.05.2014
- 15 févr. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999
- 31 déc. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.