COMPOSES DE POLYPYRIDYLE PHOSPHONES ET LEURS COMPLEXES

Brevet européen · EP0758337 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0758337
Numéro de demande
EP94912663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 1994
Publié
19 févr. 1997
Délivré
16 déc. 1998
Radié
1 mai 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07F 9/58 (2006.01)
C07F 15/00 (2006.01)
C09B 57/10 (2006.01)
H01G 9/20 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB1994/000088 02.05.1994
Publication PCT
WO1995/029924 09.11.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mai 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 05.05.2014

  2. 15 févr. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

  3. 31 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.