Glasschmelzöfen
Brevet européen · EP0758628 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0758628
- Numéro de demande
- EP96203100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 1993
- Publié
- 19 févr. 1997
- Délivré
- 30 juin 1999
- Radié
- 30 juin 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C03B 5/235 (2006.01)C03B 5/237 (2006.01)C03B 5/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 9224852 27.11.1992GB 9310720 25.05.1993
- Divisionnaire de
- EP93309211
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
- 30 juin 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Quirk, Richard
Aughton, Ormskirk, Lancashire, L39 6RY, GB
Shulver, Ian Nigel William
Southpourt, Merseyside, PR8 6PL, GB
Bird, David Alan
Near Ormskirk, Lancashire, L40 1TE, GB
McIntosh, Robin Maxwell
Newburgh, Parbold, WN8 7LM, GB
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