Glasschmelzöfen

Brevet européen · EP0758628 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0758628
Numéro de demande
EP96203100
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 1993
Publié
19 févr. 1997
Délivré
30 juin 1999
Radié
30 juin 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C03B 5/235 (2006.01)
C03B 5/237 (2006.01)
C03B 5/04 (2006.01)
Priorité
GB 9224852 27.11.1992
GB 9310720 25.05.1993
Divisionnaire de
EP93309211
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

  2. 30 juin 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Quirk, Richard

Aughton, Ormskirk, Lancashire, L39 6RY, GB

Shulver, Ian Nigel William

Southpourt, Merseyside, PR8 6PL, GB

Bird, David Alan

Near Ormskirk, Lancashire, L40 1TE, GB

McIntosh, Robin Maxwell

Newburgh, Parbold, WN8 7LM, GB

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