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Brevet européen · EP0758792 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0758792
Numéro de demande
EP96112250
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 1996
Publié
19 févr. 1997
Délivré
17 oct. 2001
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 13/70 (2006.01)
H01H 67/24 (2006.01)
Priorité
DE 19529974 16.08.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 31 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

  3. 31 oct. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

Parties

Titulaire

KRONE GmbH

Beeskowdamm 3-11, 14167 Berlin, DE

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Franzke, Jörg, Dipl.-Ing.

13409 Berlin, DE

Kraft, Wolfgang, Dipl.-Ing.

12105 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.