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Brevet européen · EP0758981 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0758981
- Numéro de demande
- EP95915975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 1995
- Publié
- 26 févr. 1997
- Délivré
- 4 mars 1998
- Radié
- 31 mai 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 5/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 9409159 09.05.1994
- Demande PCT
- PCT/IB1995/000324 05.05.1995
- Publication PCT
- WO1995/030583 16.11.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007
- 15 juin 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
- 13 mars 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
Parties
Inventeur
SKINNER, Edward, Albert
Welwyn Garden City AL7 2BD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.