BEHÄLTER MIT SCHRAUBKAPPE
Brevet européen · EP0758988 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0758988
- Numéro de demande
- EP96902266
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 1996
- Publié
- 26 févr. 1997
- Délivré
- 2 sept. 1998
- Radié
- 28 févr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 41/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 29502309 U 13.02.1995
- Demande PCT
- PCT/EP1996/000594 10.02.1996
- Publication PCT
- WO1996/025342 22.08.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
- 15 sept. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998
Parties
Inventeur
PRZYTULLA, Dietmar
D-50170 Kerpen, DE
MULDER, Alfons
D-53332 Bornheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.