SCHWINGBODEN

Brevet européen · EP0759111 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0759111
Numéro de demande
EP96907428
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 1996
Publié
26 févr. 1997
Délivré
11 juil. 2001
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 15/22 (2006.01)
Priorité
DE 19508463 09.03.1995
DE 19532607 04.09.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/001036 11.03.1996
Publication PCT
WO1996/028626 19.09.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 13 juil. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

  3. 13 juil. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Hamberger Industriewerke GmbH

Rohrdorfer Strasse 121, 83071 Rosenheim/Stephanskirchen, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

Inventeur

HAMBERGER, Peter, Hamberger Industriewerke GmbH

D-83071 Rosenheim/Stephanskirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.