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Brevet européen · EP0759131 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0759131
- Numéro de demande
- EP96902851
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 févr. 1996
- Publié
- 26 févr. 1997
- Délivré
- 2 mai 2002
- Radié
- 28 févr. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16K 11/044 (2006.01)F16K 1/48 (2006.01)F16K 1/42 (2006.01)
- Priorité
- CH 71595 13.03.1995
- Demande PCT
- PCT/CH1996/000068 29.02.1996
- Publication PCT
- WO1996/028674 19.09.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mars 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 07.03.2016
- 17 janv. 2015
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Siemens Schweiz AG, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.01.2015
- 15 janv. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.01.2009
- 15 janv. 2009
Transféré
- Titulaire
- Siemens Building Technologies AG, C-IPR, Gubelstrasse 22, 6300 Zug → Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 15.01.2009
- 28 févr. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- Siemens Building Technologies AG, Bellerivestrasse 36, 8008 Zürich → Siemens Building Technologies AG, C-IPR, Gubelstrasse 22, 6300 Zug
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 15 mai 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.