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Brevet européen · EP0759154 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0759154
Numéro de demande
EP95913267
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 1995
Publié
26 févr. 1997
Délivré
16 août 2000
Radié
31 mars 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01J 1/42 (2006.01)
B23K 26/04 (2006.01)
Priorité
GB 9406605 05.04.1994
Demande PCT
PCT/GB1995/000735 31.03.1995
Publication PCT
WO1995/027188 12.10.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  2. 30 nov. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000

  3. 31 août 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000

Parties

Titulaire

British Nuclear Fuels Plc

British Nuclear Fuels PLC

Risley Warrington Cheshire, WA3 6AS, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

PERRIE, Walter British Nuclear Fuels plc

Preston Lancashire PR4 0XJ, GB

MODERN, Peter, Julian British Nuclear Fuels plc

Preston Lancashire PR4 0XJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.