KASSETTE
Brevet européen · EP0759180 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0759180
- Numéro de demande
- EP95916495
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 1995
- Publié
- 26 févr. 1997
- Délivré
- 20 mai 1998
- Radié
- 30 avr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 6/44 (2006.01)
- Priorité
- AT 916/94 02.05.1994
- Demande PCT
- PCT/AT1995/000081 26.04.1995
- Publication PCT
- WO1995/030165 09.11.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
- 29 mai 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998
- 29 mai 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998
Parties
Inventeur
BOGG, Walter
3841 Kottschallings, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.