Bactériocine

Brevet européen · EP0759469 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0759469
Numéro de demande
EP95810497
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 1995
Publié
26 févr. 1997
Délivré
19 mars 2003
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/31 (2006.01)
C07K 14/305 (2006.01)
C12N 1/20 (2006.01)
A23B 4/22 (2006.01)
A61K 7/16 (2000.01)
A61K 7/02 (2000.01)
*C12N 1/20 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 31 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Mollet, Beat

1074 Mollie-Margot

Peel, John

CH-1470 Lully

Pridmore, David

1000 Lausanne 26

REKHIF, Nadji

CH-1010 Lausanne

Suri, Bruno

CH-4416 Bubendorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.