Massendurchflussmesswandler

Brevet européen · EP0759541 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0759541
Numéro de demande
EP95113132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 1995
Publié
26 févr. 1997
Délivré
28 déc. 2005
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 9 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 09.03.2011

  3. 30 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

  4. 30 déc. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Oval Corporation

OVAL CORPORATION

10-8, Kamiochiai 3-chome, Shinjuku-ku, Tokyo 161-8508, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Kitami, Hirokazu

Shinjuku-ku, Tokyo, JP

Abe, Toshihiro

Shinjuku-ku, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.