Coriolisdurchflussmesser
Brevet européen · EP0759542 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0759542
- Numéro de demande
- EP95113133
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 1995
- Publié
- 26 févr. 1997
- Délivré
- 10 nov. 2004
- Radié
- 31 août 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/84 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 9 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 09.03.2011
- 15 nov. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 15 nov. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Endo, Takashi
Shinjuku-ku, Tokyo, JP
Matsuoka, Kenichi
Shinjuku-ku, Tokyo, JP
Ichinose, Kimihiro
Shinjuku-ku, Tokyo, JP
Seki, Hidemi
Shinjuku-ku, Tokyo, JP
Gomi, Shingo
Shinjuku-ku, Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.