Elektrischer Verbinder
Brevet européen · EP0759648 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0759648
- Numéro de demande
- EP96112491
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 1996
- Publié
- 26 févr. 1997
- Délivré
- 26 mars 2003
- Radié
- 31 août 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 4/24 (2006.01)H01R 9/03 (2006.01)
- Priorité
- AU PN499495 23.08.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
- 31 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Perera, Athula
Carlingford N.S.W. 2118, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.