Elektrischer Verbinder

Brevet européen · EP0759648 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0759648
Numéro de demande
EP96112491
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 1996
Publié
26 févr. 1997
Délivré
26 mars 2003
Radié
31 août 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/24 (2006.01)
H01R 9/03 (2006.01)
Priorité
AU PN499495 23.08.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  2. 31 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Perera, Athula

Carlingford N.S.W. 2118, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.