STRUCTURE COMPOSITE COMPORTANT UN ELECTROLYTE SOLIDE ET AU MOINS UNE ELECTRODE VOLUMIQUE

Brevet européen · EP0759803 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0759803
Numéro de demande
EP95920954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 1995
Publié
5 mars 1997
Délivré
1 juil. 1998
Radié
31 mai 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 53/32 (2006.01)
C01B 13/02 (2006.01)
C25B 1/02 (2006.01)
Priorité
FR 9406138 19.05.1994
Demande PCT
PCT/FR1995/000651 18.05.1995
Publication PCT
WO1995/032050 30.11.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  2. 15 juil. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  3. 15 juil. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

Parties

Titulaire

L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE

75, Quai d'Orsay, 75321 Paris Cédex 07, FR

UNIVERSITE DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LILLE

Bât A3, Cité Scientifique, 59655 Villeneuve d'Ascq, FR

Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Lille

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE LILLE

Bâtiment C7, Cité Scientifique, F-59655 Villeneuve D'Ascq, FR

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

KLEITZ, Michel

F-38000 Grenoble, FR

MAIRESSE, Gaétan

F-59655 Villeneuve-d'Ascq, FR

BOIVIN, Jean-Claude

F-59655 Villeneuve-d'Ascq, FR

LAGRANGE, Gilles

F-91470 Forges-les-Bains, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.