PROCEDE DE PREPARATION DE BENZOPHENTHIONES ET DE BENZOPHENONES

Brevet européen · EP0759903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0759903
Numéro de demande
EP95918686
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 1995
Publié
5 mars 1997
Délivré
5 sept. 2001
Radié
31 mai 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 325/02 (2006.01)
C07C 45/42 (2006.01)
C07C 45/27 (2006.01)
Priorité
GB 9409735 16.05.1994
GB 9416689 18.08.1994
Demande PCT
PCT/GB1995/001101 16.05.1995
Publication PCT
WO1995/031435 23.11.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  2. 14 sept. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  3. 14 sept. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Avecia Limited

Hexagon House, Blackley, Manchester M9 8ZS, GB

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

STANDEN, Michael, Charles, Henry

Clacks FK10 4RA, GB

EVENS, Nicholas, Charles

Edinburgh EH12 7EN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.