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Brevet européen · EP0759956 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0759956
- Numéro de demande
- EP95918695
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 1995
- Publié
- 5 mars 1997
- Délivré
- 7 oct. 1998
- Radié
- 31 mai 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 31/08 (2006.01)C09D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9409906 18.05.1994GB 9409923 18.05.1994GB 9417874 06.09.1994GB 9417877 06.09.1994
- Demande PCT
- PCT/GB1995/001110 17.05.1995
- Publication PCT
- WO1995/031505 23.11.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
- 14 sept. 2001
Adresse modifiée
- Titulaire
- Zeneca Limited, 15 Stanhope Gate, London W1Y 6LN, Royaume-Uni → Syngenta Limited, Fernhurst, Haslemere, Surrey GU27 3JE, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
- 14 sept. 2001
Transféré
- Titulaire
- Syngenta Limited, Fernhurst, Haslemere, Surrey GU27 3JE, Royaume-Uni → Avecia Limited, PO Box 42, Hexagon House, Blackley, Manchester M9 8ZS, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
- 15 oct. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
- 15 oct. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
Parties
Inventeur
KENYON, Ronald, Wynford
Manchester M35 0GW, GB
GREGORY, Peter
Bolton BL3 4UN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.