DISAZOVERBINDUNG

Brevet européen · EP0759956 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0759956
Numéro de demande
EP95918695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1995
Publié
5 mars 1997
Délivré
7 oct. 1998
Radié
31 mai 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 31/08 (2006.01)
C09D 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 9409906 18.05.1994
GB 9409923 18.05.1994
GB 9417874 06.09.1994
GB 9417877 06.09.1994
Demande PCT
PCT/GB1995/001110 17.05.1995
Publication PCT
WO1995/031505 23.11.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 14 sept. 2001

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Zeneca Limited, 15 Stanhope Gate, London W1Y 6LN, Royaume-Uni → Syngenta Limited, Fernhurst, Haslemere, Surrey GU27 3JE, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  3. 14 sept. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Syngenta Limited, Fernhurst, Haslemere, Surrey GU27 3JE, Royaume-Uni → Avecia Limited, PO Box 42, Hexagon House, Blackley, Manchester M9 8ZS, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  4. 15 oct. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  5. 15 oct. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

Parties

Inventeur

KENYON, Ronald, Wynford

Manchester M35 0GW, GB

GREGORY, Peter

Bolton BL3 4UN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.