SOUPAPE DE SECURITE MULTI-FLUIDES
Brevet européen · EP0760067 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0760067
- Numéro de demande
- EP95919079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 1995
- Publié
- 5 mars 1997
- Délivré
- 4 août 1999
- Radié
- 31 mai 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 17/08 (2006.01)
- Priorité
- US 245475 18.05.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/005764 08.05.1995
- Publication PCT
- WO1995/031659 23.11.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001
- 13 août 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
- 13 août 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
Parties
Inventeur
DANZY, Roger, Dale
Pineville, LA 71360, US
FAIN, John, Ernest, Jr.
Pineville, LA 71360, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.