Wohnwagen

Brevet européen · EP0760310 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0760310
Numéro de demande
EP96113132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 1996
Publié
5 mars 1997
Délivré
8 nov. 2000
Radié
31 août 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60P 3/36 (2006.01)
B60R 7/04 (2006.01)
Priorité
DE 29513761 U 26.08.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  2. 15 nov. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Dethleffs GmbH

DETHLEFFS GmbH

Rangenbergweg, D-88316 Isny, DE

Inventeur

Schmidt, Gerhard

D-88 Isny/Allgäu, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.