Spreizdübel aus Kunststoff

Brevet européen · EP0760429 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0760429
Numéro de demande
EP96111739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 1996
Publié
5 mars 1997
Délivré
14 oct. 1998
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 13/12 (2006.01)
Priorité
DE 19528687 04.08.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 15 oct. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  3. 15 oct. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Kerl, Gregor

74676 Niedernhall, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.