Spreizdübel aus Kunststoff
Brevet européen · EP0760429 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0760429
- Numéro de demande
- EP96111739
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 1996
- Publié
- 5 mars 1997
- Délivré
- 14 oct. 1998
- Radié
- 31 juil. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 13/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 19528687 04.08.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
- 15 oct. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
- 15 oct. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Kerl, Gregor
74676 Niedernhall, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.