KNOCHENPLATTE
Brevet européen · EP0760632 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0760632
- Numéro de demande
- EP95912118
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 1995
- Publié
- 12 mars 1997
- Délivré
- 13 sept. 2000
- Radié
- 26 mars 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH1995/000065 27.03.1995
- Publication PCT
- WO1996/029948 03.10.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mars 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.03.2015
- 15 nov. 2006
Transféré
- Titulaire
- Synthes AG, Chur, Grabenstrasse 15, 7002 Chur → Synthes GmbH, Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 15 sept. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 15 sept. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.