STROMBEGRENZUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP0761030 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0761030
Numéro de demande
EP96908208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 1996
Publié
12 mars 1997
Délivré
19 sept. 2001
Radié
31 mars 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02H 9/02 (2006.01)
Priorité
GB 9506096 24.03.1995
Demande PCT
PCT/GB1996/000712 22.03.1996
Publication PCT
WO1996/030990 03.10.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 15 oct. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001

  4. 28 sept. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Oxford Instruments plc

OXFORD INSTRUMENTS PLC

Old Station Way, Eynsham, Witney, Oxford OX8 1TL, GB

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

McDOUGALL, Ian, Leitch

Charlbury, Oxon OX8 3EL, GB

HANLEY, Peter

Lydney, Gloucestershire GL15 4JQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.