Träger aus einem Pappenzuschnitt
Brevet européen · EP0761143 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0761143
- Numéro de demande
- EP96113488
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 1996
- Publié
- 12 mars 1997
- Délivré
- 12 déc. 2001
- Radié
- 31 août 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 73/00 (2006.01)A47F 5/11 (2006.01)
- Priorité
- DE 29514483 U 08.09.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
- 14 déc. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
- 14 déc. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Schmitt, Paul
36341 Lauterbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.