Kaffeemaschine

Brevet européen · EP0761150 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0761150
Numéro de demande
EP96810564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 1996
Publié
12 mars 1997
Délivré
29 déc. 1999
Radié
26 août 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47J 31/44 (2006.01)
Priorité
CH 246695 30.08.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 août 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.08.2016

  2. 15 juin 2005

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  3. 15 avr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  4. 15 juin 2000

    Transféré

    Titulaire
    THERMOPLAN AG, Röhrlistrasse 215, CH-6353 Weggis → STEINER AG, Bärenmatte 3, 6403 Küssnacht a/Rigi

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  5. 31 janv. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000

  6. 31 déc. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Steiner AG

STEINER AG

Bärenmatte 3, 6403 Küssnacht a/Rigi

Mandataire

Luchs & Partner Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

In-Albon, Jean-Paul

1957 Ardon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.