Vorrichtung für den Einbau einer Bade- oder Duschwanne
Brevet européen · EP0761153 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0761153
- Numéro de demande
- EP96114311
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 1996
- Publié
- 12 mars 1997
- Délivré
- 2 févr. 2000
- Radié
- 30 sept. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 3/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 19533179 08.09.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
- 15 mars 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Zeughausgasse 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
- 15 févr. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Woeste, Hermann
59227 Ahlen, DE
Dahlhues, Thomas
59227 Ahlen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.