Einbauelement für Stoff- oder Wärmeaustauschkolonnen

Brevet européen · EP0761303 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0761303
Numéro de demande
EP96113374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 1996
Publié
12 mars 1997
Délivré
3 mai 2000
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 19/32 (2006.01)
Priorité
DE 19537690 10.10.1995
DE 19531151 24.08.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 15 juil. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 15.07.2011

  3. 6 juil. 2010

    Adresse modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie, conseils en propriété, industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 06.07.2010

  4. 29 sept. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    William Blanc & Cie, conseils en propriété, industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2000

  5. 15 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Raschig GmbH

Mundenheimer Strasse 100, 67061 Ludwigshafen, DE

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Schultes, Michael, Dr. Ing.

67061 Ludwigshafen/Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.