Méthode d'enrobage par pulvérisation d'hémicellulose sur la surface de produits alimentaires ou pharmaceutiques de petite taille
Brevet européen · EP0761319 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0761319
- Numéro de demande
- EP96306461
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 1996
- Publié
- 12 mars 1997
- Délivré
- 14 nov. 2001
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05D 1/02 (2006.01)A61K 9/28 (2006.01)A23P 1/08 (2006.01)A23P 1/04 (2006.01)A23L 1/0534 (2006.01)
- Priorité
- JP 25195995 05.09.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 30 nov. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
- 15 nov. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
Hamakita-shi, Shizuoka-ken, JP
Hamakita-shi, Shizuoka-ken, JP
Hamamatsu-shi, Shizuoka-ken, JP
Kitasoma-gun, Ibaraki-ken, JP
Sakai-shi, Osaka, JP
Tsukuba-gun, Ibaraki-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.