Porte-scie

Brevet européen · EP0761355 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0761355
Numéro de demande
EP96810558
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 1996
Publié
12 mars 1997
Délivré
3 avr. 2002
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 51/14 (2006.01)
B23D 51/02 (2006.01)
B23D 51/01 (2006.01)
B23D 49/11 (2006.01)
Priorité
CH 256595 11.09.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 31 mai 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

  3. 15 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Scies miniatures SA

Scies Miniatures SA

Plan-Praz, 1337 Vallorbe

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Favre, Roger

1337 Vallorbe

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.