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Brevet européen · EP0761402 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0761402
- Numéro de demande
- EP96112337
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 1996
- Publié
- 12 mars 1997
- Délivré
- 27 déc. 2000
- Radié
- 31 juil. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B28C 5/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 29514183 U 05.09.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
- 2 déc. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Maiwald Patentanwaltsgesellschaft (Schweiz) mbH, Seefeldstrasse 45, 8008 Zürich → Maiwald Patentanwaltsgesellschaft (Schweiz) mbH, Splügenstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.12.2009
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Maiwald Patentanwaltsgesellschaft (Schweiz) mbH, Bahnhofstrase 22, 8001 Zürich → Maiwald Patentanwaltsgesellschaft (Schweiz) mbH, Seefeldstrasse 45, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 mai 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Maiwald Patentanwaltsgesellschaft (Schweiz) mbH, Bahnhofstrase 22, 8001 Zürich
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 15 févr. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001
- 29 déc. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000
Parties
Inventeur
79761 Waldshut-Tiengen, DE
79774 Albbruck-Birndorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.