Gebäude mit einer Verladestelle
Brevet européen · EP0761579 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0761579
- Numéro de demande
- EP96113137
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 1996
- Publié
- 12 mars 1997
- Délivré
- 3 févr. 1999
- Radié
- 31 août 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 69/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 29514304 U 05.09.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
- 15 févr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
Alten, Kurt
30967 Wennigsen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.