Campherderivate als Duftmittel
Brevet européen · EP0761664 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0761664
- Numéro de demande
- EP96114351
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 1996
- Publié
- 12 mars 1997
- Délivré
- 14 mars 2001
- Radié
- 6 sept. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07D 319/08 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 95114200 11.09.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 sept. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 12.09.2016
- 30 juin 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → John Anthony McStea, Givaudan Schweiz AG, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005
- 15 mai 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
- 15 mars 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.