Funktionelle Faserprodukte
Brevet européen · EP0761867 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0761867
- Numéro de demande
- EP96300908
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 1996
- Publié
- 12 mars 1997
- Délivré
- 2 mai 2003
- Radié
- 2 mai 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- D06M 15/15 (2006.01)D06M 15/03 (2006.01)D06M 13/342 (2006.01)
- Priorité
- JP 21510195 21.07.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Nogata, Akihiro
Sabae-shi, Fukui-ken, JP
Nomura, Masakazu
Takefu-shi, Fukui-ken, JP
Yamada, Hideyuki
Fukui-shi, Fukui-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.