Papiermagazin
Brevet européen · EP0762190 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0762190
- Numéro de demande
- EP96113550
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 1996
- Publié
- 12 mars 1997
- Délivré
- 29 oct. 2003
- Radié
- 29 oct. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G03B 27/58 (2006.01)B65H 35/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 22780495 05.09.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
- 31 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Murakami, Motoaki
Wakayama-shi, Wakayama, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.