Plättchenbehandlungssystem

Brevet européen · EP0762483 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0762483
Numéro de demande
EP96114218
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 1996
Publié
12 mars 1997
Délivré
7 janv. 1999
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/00 (2006.01)
Priorité
JP 229476/95 06.09.1995
JP 235581/95 13.09.1995
JP 309520/95 28.11.1995
JP 337346/95 25.12.1995
JP 42251/96 29.02.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 15 avr. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Zeughausgasse 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  3. 15 janv. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Miyazaki, Takeshiro

Yokosuka-shi, Kanagawa-ken 239, JP

Tsubata, Yoshikazu

Yokosuka-shi, Kanagawa-ken 239, JP

Kawakita, Akio

Yokosuka-shi, Kanagawa-ken 239, JP

Katsumata, Noboru

Yokosuka-shi, Kanagawa-ken 239, JP

Nakayama, Akihiro

Yokosuka-shi, Kanagawa-ken 239, JP

Harada, Toyokazu

Yokosuka-shi, Kanagawa-ken 239, JP

Takaku, Mitsuo

Yokosuka-shi, Kanagawa-ken 239, JP

Yoshida, Syunso

Yokosuka-shi, Kanagawa-ken 239, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.