Plättchenbehandlungssystem
Brevet européen · EP0762483 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0762483
- Numéro de demande
- EP96114218
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 1996
- Publié
- 12 mars 1997
- Délivré
- 7 janv. 1999
- Radié
- 30 sept. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 21/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 229476/95 06.09.1995JP 235581/95 13.09.1995JP 309520/95 28.11.1995JP 337346/95 25.12.1995JP 42251/96 29.02.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
- 15 avr. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Zeughausgasse 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
- 15 janv. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Yokosuka-shi, Kanagawa-ken 239, JP
Yokosuka-shi, Kanagawa-ken 239, JP
Yokosuka-shi, Kanagawa-ken 239, JP
Yokosuka-shi, Kanagawa-ken 239, JP
Yokosuka-shi, Kanagawa-ken 239, JP
Yokosuka-shi, Kanagawa-ken 239, JP
Yokosuka-shi, Kanagawa-ken 239, JP
Yokosuka-shi, Kanagawa-ken 239, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.