TRAITEMENT DU DIABETE
Brevet européen · EP0762890 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0762890
- Numéro de demande
- EP95917874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 1995
- Publié
- 19 mars 1997
- Délivré
- 26 juil. 2000
- Radié
- 26 juil. 2000
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61K 38/26 (2006.01)
- Priorité
- GB 9409496 12.05.1994
- Demande PCT
- PCT/CA1995/000287 12.05.1995
- Publication PCT
- WO1995/031214 23.11.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 14 janv. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
- 13 oct. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000
- 31 juil. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000
Parties
Inventeur
DUPRE, John
London, Ontario N6A 2E2, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.