INSTRUMENT NUMERIQUE A BALANCE DE FORCES
Brevet européen · EP0763208 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0763208
- Numéro de demande
- EP95923680
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 1995
- Publié
- 19 mars 1997
- Délivré
- 18 juil. 2001
- Radié
- 31 mai 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01P 15/13 (2006.01)G01P 15/125 (2006.01)
- Priorité
- US 251591 31.05.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/006896 31.05.1995
- Publication PCT
- WO1995/033208 07.12.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2008
- 31 août 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Seifert, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
- 31 juil. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
WARREN, Keith, O.
Newbury Park, CA 91320, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.