Heilklimagerät

Brevet européen · EP0763699 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0763699
Numéro de demande
EP96116225
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 1995
Publié
19 mars 1997
Délivré
1 mars 2000
Radié
31 juil. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 3/12 (2006.01)
F24F 1/02 (2006.01)
F24F 6/12 (2006.01)
Priorité
DE 4426218 23.07.1994
Divisionnaire de
EP95111496
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

  2. 15 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Metrax GmbH

Rheinwaldstrasse 22, D-78628 Rottweil, DE

Inventeur

Bucher, Heinz

78628 Rottweil, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.