BEHÄLTER MIT SCHRAUBKAPPE

Brevet européen · EP0764119 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0764119
Numéro de demande
EP96908380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 1996
Publié
26 mars 1997
Délivré
29 déc. 1999
Radié
29 déc. 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 55/16 (2006.01)
Priorité
JP 10779995 10.04.1995
Demande PCT
PCT/JP1996/000970 09.04.1996
Publication PCT
WO1996/032339 17.10.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000

  2. 31 déc. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Eisai Co., Ltd.

6-10, Koishikawa 4-chome Bunkyo-ku, Tokyo 112-0002, JP

Taisei Kako Co., Ltd

TAISEI KAKO CO., LTD.,

12-20, Honjyo Nishi 2-chome, Kita-ku, Osaka-shi 531, JP

Inventeur

MOGAMI, Tatsuro

Aichi-ken 491, JP

MIYAZAKI, Akira

Aichi-ken 492, JP

WATANABE, Sumio

Aichi-ken 480-01, JP

NAKAO, Masaharu

Shiga-ken 520, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.