COMPOSITIONS DURCISSABLES

Brevet européen · EP0764180 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0764180
Numéro de demande
EP95921054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 1995
Publié
26 mars 1997
Délivré
11 août 2004
Radié
5 juin 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C08G 59/38 (2006.01)
C08L 63/00 (2006.01)
Priorité
GB 9411367 07.06.1994
Demande PCT
PCT/GB1995/001303 06.06.1995
Publication PCT
WO1995/033785 14.12.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juin 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.06.2015

  2. 12 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 12.07.2014

  3. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  4. 15 sept. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  5. 13 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

Parties

Inventeur

MCGRAIL, Patrick, Terence

Saltburn-by-the-Sea, Cleveland TS13 5LX, GB

JENKINS, Stephen, Derek

Middlesbrough, Cleveland TS9 5PN, GB

CARTER, Jeffrey, Thomas

Middlesbrough, Cleveland TS8 9OR, GB

CIRISCIOLI, Peter, Robert

Phoenix, AZ 85044, US

LUCAS, Scott, Douglas

Scottsdale, AZ 85257, US

MASKELL, Robert, Kelvin

Chandler, AZ 85224, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.