COMPOSITIONS DURCISSABLES
Brevet européen · EP0764180 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0764180
- Numéro de demande
- EP95921054
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 1995
- Publié
- 26 mars 1997
- Délivré
- 11 août 2004
- Radié
- 5 juin 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C08G 59/38 (2006.01)C08L 63/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9411367 07.06.1994
- Demande PCT
- PCT/GB1995/001303 06.06.1995
- Publication PCT
- WO1995/033785 14.12.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juin 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 08.06.2015
- 12 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 12.07.2014
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 sept. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 13 août 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
Saltburn-by-the-Sea, Cleveland TS13 5LX, GB
Middlesbrough, Cleveland TS9 5PN, GB
Middlesbrough, Cleveland TS8 9OR, GB
Phoenix, AZ 85044, US
Scottsdale, AZ 85257, US
Chandler, AZ 85224, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.