DRUCKVERFAHREN
Brevet européen · EP0764290 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0764290
- Numéro de demande
- EP95919495
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 1995
- Publié
- 26 mars 1997
- Délivré
- 16 déc. 1998
- Radié
- 16 déc. 1998
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G03C 7/06 (2006.01)B41M 3/00 (2006.01)B41M 1/34 (2006.01)G02B 5/20 (2006.01)C09D 11/00 (2006.01)C09B 29/036 (2006.01)C09B 29/46 (2006.01)C08F 8/30 (2006.01)
- Priorité
- GB 9411586 09.06.1994
- Demande PCT
- PCT/GB1995/001122 18.05.1995
- Publication PCT
- WO1995/034024 14.12.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999
- 31 déc. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998
Parties
Inventeur
CARR, Kathryn
Cottam, Preston PR4 0NB, GB
HOLBROOK, Mark
Ramsbottom, Bury BL0 9FH, GB
FERGUSON, Ian
Todmorden, Lancashire OL14 6SA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.