BOUCLE A VERROUILLAGE DE PHASE ET METHODE DE COMMANDE

Brevet européen · EP0764366 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0764366
Numéro de demande
EP95920914
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 1995
Publié
26 mars 1997
Délivré
16 août 2001
Radié
30 juin 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03L 1/02 (2006.01)
H03L 7/08 (2006.01)
Priorité
FI 942680 07.06.1994
Demande PCT
PCT/FI1995/000320 05.06.1995
Publication PCT
WO1995/034133 14.12.1995
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 31 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

  3. 31 août 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Nokia Networks Oy

Keilalahdentie 4, 02150 Espoo, FI

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

HAAPANEN, Mika

FIN-90160 Oulu, FI

DEKKER, André

FIN-90540 Oulu, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.