FILTRE A BOUCLE D'UNE BOUCLE A PHASE ASSERVIE

Brevet européen · EP0764367 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0764367
Numéro de demande
EP96904881
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 1996
Publié
26 mars 1997
Délivré
2 août 2000
Radié
31 mars 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03L 7/093 (2006.01)
Priorité
FI 951604 04.04.1995
Demande PCT
PCT/FI1996/000150 12.03.1996
Publication PCT
WO1996/031951 10.10.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

  2. 15 août 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000

  3. 15 août 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Nokia Networks Oy

Keilalahdentie 4, 02150 Espoo, FI

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

DEKKER, André

FIN-90540 Oulu, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.