Reitsattel

Brevet européen · EP0764607 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0764607
Numéro de demande
EP96306807
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 1996
Publié
26 mars 1997
Délivré
24 mai 2000
Radié
18 sept. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B68C 1/08 (2006.01)
Priorité
GB 9519291 21.09.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 sept. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 26.09.2016

  2. 10 oct. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.10.2015

  3. 15 août 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbureau, R. A. Maspoli, Buchholzstrasse 149, Postfach 191, 8053 Zürich

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000

  4. 31 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Kempsell, David

Canterbury, Kent CT4 6JS, GB

White, Margaret Lesley

Little Duskin Farm Covet Lane Kingston, Canterbury, Kent CT4 6JS, GB

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Kempsell, David

Canterbury, Kent CT4 6JS, GB

White, Margaret Lesley

Canterbury, Kent CT4 6JS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.