Einlassventilmechanismus
Brevet européen · EP0764744 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0764744
- Numéro de demande
- EP96119551
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 1995
- Publié
- 26 mars 1997
- Délivré
- 24 févr. 1999
- Radié
- 24 févr. 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E03D 1/36 (2006.01)
- Priorité
- AU PM0084/94 29.09.1994
- Divisionnaire de
- EP95114481
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999
- 26 févr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
Wright, Sonny Rene
Coburg, Victoria, 3058, AU
Dunstan, Peter Ross
Verdun, South Australia, 5245, AU
Streeter, Luke Daniel
Goolwa, South Australia, 5214, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.