Spindelmutter/Gewindespindel-Anordnung
Brevet européen · EP0764804 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0764804
- Numéro de demande
- EP96115013
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 1996
- Publié
- 26 mars 1997
- Délivré
- 7 avr. 1999
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/04 (2006.01)F16H 25/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 19535051 21.09.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 29 sept. 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- HONEYWELL AG, Kaiserleistrasse 39, 63067 Offenbach, Allemagne → Honeywell GmbH, Kaiserleistrasse 39, 63067 Offenbach, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
- 29 sept. 2006
Transféré
- Titulaire
- Honeywell GmbH, Kaiserleistrasse 39, 63067 Offenbach, Allemagne → Honeywell Technologies Sàrl, Avenue de la Gottaz 34-36, 1110 Morges
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
- 15 avr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
- 15 avr. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Heinen, Hartwig, Ing.
63486 Bruchköbel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.