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Brevet européen · EP0764882 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0764882
Numéro de demande
EP96306512
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 1996
Publié
26 mars 1997
Délivré
21 nov. 2001
Radié
21 nov. 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G03D 13/00 (2006.01)
Priorité
JP 24012395 19.09.1995
JP 26571195 13.10.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

  2. 30 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Noritsu Koki Co., Ltd.

NORITSU KOKI CO., LTD.

579-1 Umehara, Wakayama-shi, Wakayama, JP

Inventeur

Arimoto, Keigo

Wakayama-shi, Wakayama-ken, JP

Kojima, Masayuki

Wakayama-shi, Wakayama-ken, JP

Negoro, Hisashi

Wakayama-shi, Wakayama-ken, JP

Yamamoto, Takuya

Wakayama-shi, Wakayama-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.