PHOSPHATES DE POLYETHER
Brevet européen · EP0765356 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0765356
- Numéro de demande
- EP95918685
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 1995
- Publié
- 2 avr. 1997
- Délivré
- 14 avr. 1999
- Radié
- 31 mai 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 65/32 (2006.01)C08G 63/692 (2006.01)C08G 63/91 (2006.01)C08G 65/28 (2006.01)
- Priorité
- GB 9411791 13.06.1994
- Demande PCT
- PCT/GB1995/001100 16.05.1995
- Publication PCT
- WO1995/034593 21.12.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 14 sept. 2001
Adresse modifiée
- Titulaire
- ZENECA LIMITED, 15 Stanhope Gate, London W1Y 6LN, Royaume-Uni → Syngenta Limited, Fernhurst, Haslemere, Surrey GU27 3JE, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
- 14 sept. 2001
Transféré
- Titulaire
- Syngenta Limited, Fernhurst, Haslemere, Surrey GU27 3JE, Royaume-Uni → Avecia Limited, PO Box 42, Hexagon House, Blackley, Manchester M9 8ZS, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
- 15 avr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
- 15 avr. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
Parties
Inventeur
SCHOFIELD, John, David
Greenmout Bury BL8 4HB, GB
THETFORD, Dean
Norden Rochdale OL12 7QZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.