ENTFERNUNG VON KONTAMINATION
Brevet européen · EP0765523 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0765523
- Numéro de demande
- EP95924418
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 1995
- Publié
- 2 avr. 1997
- Délivré
- 21 avr. 1999
- Radié
- 21 avr. 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G21F 9/00 (2006.01)G21F 9/34 (2006.01)B08B 7/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9412238 17.06.1994
- Demande PCT
- PCT/GB1995/001393 15.06.1995
- Publication PCT
- WO1995/035575 28.12.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999
- 30 avr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999
Parties
Inventeur
LI, Lin
Liverpool L12 0LU, GB
SPENCER, Julian, Timothy British Nuclear Fuels Plc
Preston PR4 0XJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.