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Brevet européen · EP0765576 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0765576
Numéro de demande
EP95922607
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 1995
Publié
2 avr. 1997
Délivré
8 août 2007
Radié
8 août 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04N 7/26 (2006.01)
Priorité
GB 9412148 17.06.1994
GB 9501741 30.01.1995
Demande PCT
PCT/GB1995/001433 19.06.1995
Publication PCT
WO1995/035628 28.12.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  2. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Snell & Wilcox Limited

Southleigh Park House Eastleigh Road, Havant, Hampshire PO9 2PE, GB

British Broadcasting Corporation

BRITISH BROADCASTING CORPORATION

Broadcasting House, London W1A 1AA, GB

Inventeur

KNEE, Michael, James

Petersfield, Hampshire GU32 2EE, GB

DEVLIN, Bruce, Fairbairn

Chiddingford, SurreyGU8 4RD, GB

WELLS, Nicholas, Dominic

Brighton, Sussex BN2 2ZA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.