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Brevet européen · EP0766220 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0766220
- Numéro de demande
- EP95921158
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 1995
- Publié
- 2 avr. 1997
- Délivré
- 20 févr. 2002
- Radié
- 30 juin 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09G 1/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 13153894 14.06.1994JP 13216294 14.06.1994JP 717195 20.01.1995
- Demande PCT
- PCT/JP1995/001173 12.06.1995
- Publication PCT
- WO1995/034880 21.12.1995
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 14 juin 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 28 févr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002
Parties
Inventeur
HASHIMOTO, Masayuki
Matto-shi Ishikawa 924, JP
HIRAKA, Tadahiko
Matto-shi Ishikawa 924, JP
KATADA, Hideo
Matto-shi Ishikawa 924, JP
JINBO, Yuichi
Matto-shi Ishikawa 924, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.