Etalon de fréquence atomique

Brevet européen · EP0766353 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0766353
Numéro de demande
EP95115412
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 1995
Publié
2 avr. 1997
Délivré
8 sept. 1999
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01S 1/00 (2006.01)
H01S 1/06 (2006.01)
H03L 7/26 (2006.01)
G04F 5/14 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 31 déc. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  3. 15 sept. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

Parties

Titulaire

OBSERVATOIRE CANTONAL DE NEUCHATEL

2000 Neuchâtel

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Busca, Giovanni

CH-2000 Neuchâtel

Bernier, Laurent-Guy

CH-2057 Villiers

Rochat, Pascal

CH-2074 Marin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.